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Christine BOUTES

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Jacques PRIOT

Rédaction d’une évaluation et maîtrise des risques ATEX.

L’évaluation et la maîtrise des risques ATEX est une obligation décrite dans la Directive Européenne 1999/92/CE reprise par l’article R4227-44 du code du travail. Ils précisent : « Aux fins de la prévention des explosions et de la protection contre celles-ci, l’employeur prend les mesures techniques et/ou organisationnelles appropriées au type d’exploitation, par ordre de priorité et sur la base des principes suivants :

  • Empêcher la formation d’atmosphères explosives,
  • Éviter l’inflammation d’atmosphères explosives,
  • Atténuer les effets nuisibles d’une explosion pour la santé et la sécurité des travailleurs.»

Cette obligation s’impose à toutes les entreprises, industries qui stockent, utilisent, transforment ou fabriquent des substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, poussières, fibres ou particules en suspension dans l’air.

Toutes les phases de vie sont à prendre en compte : l’installation, l’utilisation, la maintenance/nettoyage et le démontage, en fonctionnement normal et en dysfonctionnement.

Atex-expertise pour les évaluations et maîtrise des risques ATEX a développé une méthode éprouvée dans tous les secteurs industriels.

Par l’utilisation d’un logiciel de calculs, les formules de la dernière norme 60079-10-1 sont utilisées pour déterminer des zones réalistes pour la sécurité.

L’analyse est réalisée par phase de vie et par installation, elle comporte les étapes suivantes :

  1. La liste des substances inflammables et leurs caractéristiques

Le travail d’inventaire est la base d’une analyse des risques d’atmosphères explosives.

Il doit prendre en compte tous les liquides, gaz, poussières, fibres, brouillards d’usinage, mais aussi noter les caractéristiques d’inflammabilité, entre autres :

  • Le point éclair pour un liquide,
  • Le rapport des chaleurs massiques (gamma) pour un gaz sous pression,
  • La pression de vapeur saturante pour connaitre l’état de la substance : liquide ou gazeux,
  • L’énergie minimale d’inflammation pour pouvoir aborder l’inflammation par l’électricité statique,
  • etc
  1. La liste des sources de dégagements avec calculs des taux de dégagement et calculs des caractéristiques de ces dégagements
  2. L’évaluation de la ventilation (degré de dilution et disponibilité), en définir les emplacements dangereux
  3. Le recensement des moyens de maîtrise pour réduire, déplacer, déclasser voire supprimer les zones ATEX

En groupe de travail, les moyens de maîtrise techniques ou organisationnels, soit déjà mis en place soit à mettre œuvre sont listés pour répondre à la première prérogative : « empêcher la formation d’atmosphères explosives » et définir le type et le dimensionnements des zone ATEX résiduelles.

  1. L’analyse des risques d’inflammation des zones ATEX

Les treize sources d’inflammation de la norme  EN 1127-1  sont à étudier.

Au préalable, il sera défini une grille de criticité (probabilité/gravité).

Si l’évaluation des risques montre que le risque est inacceptable, alors des moyens de prévention et/ou de protection doivent être mis en place pour, dans un premier temps, diminuer la probabilité d’occurrence de la source d’inflammation et dans un second temps, mettre en place des moyens de protection pour diminuer la gravité.

Effectuée, en groupe de travail, cette analyse des risques repose sur :

  • L’évaluation de la probabilité d’occurrence d’inflammation produite par l’apparition d’une source d’inflammation,
  • L’évaluation de la gravité d’une inflammation.

L’analyse de risque répond aux deux autres prérogatives : « éviter l’inflammation d’atmosphères explosives » et « atténuer les effets nuisibles d’une explosion dans l’intérêt de la santé et de la sécurité des travailleurs ».

Pour cela, il est nécessaire de :

  • Lister les substances inflammables avec leurs caractéristiques
  • Définir les sources de dégagement, le taux et caractéristiques de dégagement
  • Evaluer la ventilation, son degré de dilution et sa disponibilité
  • Identifier les moyens de maîtrise des zones ATEX
  • En définir le type et l’étendue des zones ATEX
  • Analyser le risque d’inflammation

L’évaluation des risques ATEX sera complétée par :

  1. L’adéquation des appareils dans les zones ATEX non maîtrisées
  2. Le planning de réalisation pour la mise en conformité
  3. Audit de vérification après travaux de mise en conformité
  4. Le document relatif à la protection contre les explosions (DRPCE)

L’évaluation et la maîtrise des risques ATEX demande donc de la méthode, de la rigueur, des compétences et de l’expérience.

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